Déposée par voie électronique le 4 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROISIEME LIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOT DOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROISIEME LIGNE domicilié(e) 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 793 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROISIEME LIGNE, M. CHRISTOPHE ROUSSEAU domicilié(e) 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France.
La marque HOT DOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003005.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROISIEME LIGNE, SAS - 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France - SIREN 480793231
TROISIEME LIGNE, M. CHRISTOPHE ROUSSEAU - 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 13 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606637 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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